Régnicole — est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d’un royaume ou État. Cette qualité de régnicole est opposée à celle d’aubain ou d étranger. En droit contemporain on parle plutôt de citoyen ou de justiciable. Sous l Ancien… … Wikipédia en Français
régnicole — ⇒RÉGNICOLE, adj. et subst. DR. [P. oppos. à étranger, à aubain] (Habitant(e) d un royaume, d un pays) qui, par naissance ou par naturalisation, a la nationalité de ce royaume, de ce pays et qui, à ce titre, possède les droits qui y sont attachés … Encyclopédie Universelle
Regnicole — Régnicole Régnicole est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d’un royaume ou État. Cette qualité de régnicole est opposée à celle d’aubain ou d étranger. En droit contemporain on parle plutôt de citoyen ou de… … Wikipédia en Français
regnicole — Regnicole. s. de tout genre. Qui est naturel habitant d un Royaume, ou qui a par concession les droits des habitans naturels. Les Artesiens sont reputez regnicoles. l aubaine a lieu à l esgard de ceux qui ne sont pas regnicoles, ou reputez tels … Dictionnaire de l'Académie française
régnicole — (règh ni ko l ) s. m. 1° Terme de jurisprudence et de chancellerie. Il se dit des habitants naturels d un royaume, d un pays, considérés par rapport aux droits dont ils peuvent jouir. • En 1682, on permit également aux régnicoles et aux… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
RÉGNICOLE — n. des deux genres T. de Jurisprudence et de Chancellerie Il se dit de Ceux des habitants d’un pays qui en ont la nationalité. Les régnicoles et les étrangers. Il s’emploie aussi adjectivement … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
regnicole — On prononçoit autrefois fortement le gn , comme dans ignée , stagnation , inexpugnable , gnome ; on prononce aujourd hui, comme dans regne … Dictionnaire grammatical du mauvais langage
Droit du sang — Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit accordant aux enfants la nationalité de leurs parents. Dans la plupart des pays du monde comme l Allemagne, la Suisse, la France, l Autriche, le Japon, etc. la nationalité est… … Wikipédia en Français
Alexandre de Fauris de Saint-Vincens — Pour les autres membres de la famille, voir : Fauris de Saint Vincens. Alexandre de Fauris de Saint Vincens … Wikipédia en Français
Certificat de nationalité française — Nationalité française Une personne est dite de nationalité française lorsqu elle est régie pour ses droits civils par le code civil des Français et pour ses droits civiques ou politiques par la Constitution de la République française et… … Wikipédia en Français
